Mentions légales
Ce site internet est édité par Rémi GASTAUD, Auteur Photographe ci-dessous désigné par “l’Auteur”.
Domicilié 225 Route du Houch, 31410 Montaut – France
Tél: +33 (0)6 22 40 23 45
N° SIRET: 948499074 00029
Code APE: 74.20Z
N° TVA intracommunautaire: FR03 948499074
1. Mentions légales – Droits d’Auteur
Toutes les photographies de ce site sont la propriété exclusive de l’Auteur. Elle sont protégées par les lois sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi, toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite. Cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Aussi, elles ne peuvent être utilisées, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite préalable de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur.
En cas d’achat de produit (livre, reproduction ou tirage d’Art), il est rappelé que la propriété du produit ne permet pas la reproduction partielle ou totale d’une photographie ou d’un texte sous quelque forme que ce soit sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de l’auteur.
2. Mentions légales – Donnée personnelles
Les informations et données personnelles que vous communiquez par les formulaires présents sur le site remigastaud.com sont nécessaires pour répondre à votre demande d’information et/ou pour traiter votre commande. Notez que le responsable du traitement des données personnelles est Rémi GASTAUD.
Bien sûr, les données communiquées ne sont utilisées que pour le traitement des commandes et/ou l’envoi éventuel par e-mail d’informations émanant de l’Auteur à l’occasion des newsletter. Cela signifie qu’en cas de commande de produit (tirages photographiques, livres…), le nom et adresse de livraison ainsi que dans le cas des tirages, le numéro de téléphone portable sont communiqués au prestataire de livraison (Chronopost, UPS, La Poste…) afin de lui permettre de planifier et de honorer la livraison.
Aussi, les fichiers résultant de la gestion des données personnelles ne sont en aucun cas transmis à des tiers autres que pour l’usage sus-mentionné, ni commercialisés.
Enfin, conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant, en effectuant votre demande par le formulaire de contact.
3. Hébergement
Ce site internet est hébergé chez HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
4. Conditions Générales de Vente
Consulter les CGV.